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TP Catalyst |
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TP Catalyst – Vous gagnez du temps!
TP Catalyst est un nouvel outil d’analyse des Prix de Transfert (Transfer Pricing) que nous avons mis au point en collaboration avec des spécialistes reconnus dans ce domaine. TP Catalyst rend nos bases de données encore plus performantes.
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Le Prix de Transfert est le prix payé pour un produit ou un service lors des transactions intragroupes, soit celles entre les différentes entités d’un groupe international. Le Prix de Transfert tend à devenir un enjeu fiscal important pour les entreprises d’envergure internationale.
TP Catalyst offre un programme d’aide intégré qui vous guide dans le processus d’identification d’entreprises comparables et dans les analyses des marges bénéficiaires.
Vous pouvez joindre des documents, enregistrer/justifier des choix et préparer une présentation sur mesure. L’outil vous permet de réaliser des analyses, utilisant les méthodes suivantes:
• La méthode transactionnelle de la marge brute
• La méthode transactionnelle de la marge nette
• La méthode de la répartition du bénéfice
Vous pouvez exclure ou inclure des entreprises en fonction de la disponibilité de données financières, de l’activité de l’entreprise ou de sa structure actionnariale. Vous pouvez choisir entre 15 indicateurs de rentabilité et apporter des ajustements afin d’accroître la comparabilité des entreprises.
TP Catalyst calcule et présente des comparaisons sur base d’un prix de marché des produits et des services (arm’s length benchmarking). TP Catalyst vous propose les étapes suivantes:
1. Déterminer les paramètres de votre analyse.
2. Choisir la société qui fera l’objet de l’étude.
3. Définir les objectifs.
4. Choisir et justifier la méthode d’analyse.
5. Rechercher des entreprises comparables.
6. Exclure des entreprises et montrer les raisons d’une telle démarche.
7. Choisir les indicateurs de rentabilité.
8. Comparer la société choisie au groupe d’entreprises retenu.
Un rapport professionnel
TP Catalyst fournit un rapport sur mesure qui retrace les différentes étapes parcourues pour sélectionner des entreprises comparables et déterminer les marges conformes au prix de pleine concurrence (the arm’s length benchmark). Le rapport de TP Catalyst peut accompagner une étude sur les Prix de Transfert ou constituer un document indépendant. TP Catalyst est une solution idéale pour les cas de figure suivants:
• Enregistrer les résultats des transactions intragroupes qui ont eu lieu au cours d’une année fiscale.
• Etablir des prix de transactions intragroupes pour les prochaines années.
• Déterminer l’ampleur d’un éventuel ajustement fiscal.
• Identifier la marge « normale » pour des opérations de routine dans le cadre d’une analyse de répartition du bénéfice.
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